LASER D
Présentation de la marque LASER D
Déposée le 30 novembre 1993 par DISCLOSURE INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LASER D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LASER D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LASER D est expirée depuis le 30 novembre 2003.
DISCLOSURE INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes :
- Publication au BOPI
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342316 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342315 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 23 février 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°182212 - Publication au BOPI 1995-02-23
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02